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Pourquoi créer une SCPI ?

SCPI est différent dela société civile et de lasociété civile immobilière . En effet, la société civile est une forme sociale sans activité commerciale. La société civile immobilière est une société dont le but est la location ou la gestion de biens immobiliers. LaSociété Civile d’Investissement Immobilier (SCPI) vise à indemniser les investisseurs ou à réaliser des économies fiscales grâce à des investissements

Au niveau de l’organisation du SCPI , le législateur a ajouté des conditions spécifiques à l’égard d’autres sociétés. En fait, pour créer un SCPI, il est nécessaire de

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créer un SCPI

  • avoir un capital minimum de €760.000,
  • obtenir l’approbation de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).
  • justifier une garantie bancaire approuvée par la Autorité des Marchés financiers,
  • l’ IPAC doit être géré par une société de gestion .

Dans cet article, LegalVision explique les avantages de la création d’un SCPI, les formalités à accomplir et les différents types de SCPI .

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Résumé :

I/ Pourquoi devrait-on créer son SCPI ? Avantages et inconvénients II/ Comment créer un SCPI ? Les formalités à accomplir III/ Quel SCPI peut réussir à baisser ses impôts ? IV/ Quel SCPI est en mesure d’augmenter ses ventes ?

I/ Pourquoi devrait-on créer son SCPI ? Avantages et inconvénients

Pourquoi créer un SCPI ? En fait, il est possible de détenir un immeuble sans démarrer une entreprise. Toutefois, la création d’une IPC présente un intérêt particulier pour investisseurs.

A) Quelle est la valeur de la création d’une entreprise pour gérer ses investissements immobiliers ?

Il y a deux principaux avantages à tenir votre immeuble sans créer d’entreprise :

  • Bénéficiez d’une saisie insaisissable de la résidence principale en cas de dette de l’entreprise.
  • Bénéficiez d’une réduction de 30% de la valeur de votre bien en cas de responsabilité envers l’ IFI (impôt sur les biens immobiliers).

Cependant, vous ne recevrez pas ces avantages si vous possédez vos biens par l’intermédiaire d’une société civile. Toutefois, le but de l’IPAC n’est pas de louer un bien seul. Avec le SCPI, vous pouvez acheter un portefeuille qui se compose de nombreux bâtiments. Après cela, ces bâtiments sont loués à beaucoup de gens et vous pouvez obtenir beaucoup de bénéfices.

( B) Pourquoi est-ce mieux pour créer un SCPI au lieu d’un SCI ?

En effet, il est important de connaître la différence entre la construction d’une société civile immobilière et une société civile immobilière .

Premièrement, l’IBS n’est souvent pas géré par un professionnel. En outre, l’IBS se compose souvent d’un portefeuille de bâtiments beaucoup plus petit qu’un IPCS. Après tout, les employés de SCI se connaissent souvent et sont impliqués dans la vie de la société.

Dans SCPI, l’entreprise est gérée par un professionnel . La société va acquérir un grand nombre de bâtiments. D’autre part, les partenaires de SCPI ne connaissent généralement pas les autres partenaires et versent simplement les loyers sans vraiment participer à la vie de l’entreprise.

C) Pourquoi est-il préférable de créer un SCPI au lieu d’un OPCI ?

Récemment, nous pouvons voir sur le marché vient un nouveau joueur dans Investissement immobilier :OPCI .

L’institution de Placement Collectif Immobilier est différente de SCPI. En fait, SCPI se compose de 100 % d’actifs immobiliers, tandis que l’OPCI contient entre 50 et 65 % des actifs immobiliers. Le reste des actifs se compose d’actions, d’obligations ou de liquidités. L’avantage de l’OPCI réside donc dans une meilleure circulation des actions. Vous pouvez vendre vos actions dans un OPCI beaucoup plus rapidement que dans un SCPI. Par conséquent, dans un ICP, vous devrez attendre qu’un investisseur veuille acheter vos actions afin que vous puissiez sortir de l’entreprise.

Cependant, l’avantage de SCPI est qu’ils produisent actuellement de meilleures performances en termes de performances que les IPO. Le rendement de l’IPC atteint des taux élevés. En fait, l’IPC non fiscal a une performance sur 15 ans avec un rendement de plus de 8 % .

II/ Comment est-ce que je crée un SCPI ? Les formalités à accomplir

Enfin, vous avez défini les raisons pour lesquelles vous souhaitez construire votre SCPI. Le problème est que vous ne savez pas comment le créer. Par conséquent, nous vous expliquerons en détail les formalités de création de votre SCPI. Par conséquent, tout d’abord, vous devez préparer tous les documents qui sont nécessaires à la création de votre société civile d’investissement immobilier . Ensuite, vous pouvez composer votre publicité pour la création de la législation , et enfin soumettre votre dossier entier au registre.

A) Préparation de l’annonce légale.

Les frais de publicité légale dépendent de votre service, du journal des annonces légales et du nombre de mots que vous souhaitez insérer. En général, il coûte environ 118 euros, mais sachez que le prix peut être beaucoup plus élevé.

Le les renseignements à remplir sont les suivants  :

  • La date de signature des statuts.
  • Forme sociale.
  • Le montant du capital social, ainsi que le montant minimum et maximal du capital, s’il est variable.
  • Le nom de la société.
  • L’ adresse du siège.
  • Le prénom et le nom de famille du manager.
  • La durée de l’entreprise.

Une fois que le pointeur légal a été rédigé, vous recevrez un certificat de bureau d’avocat . Vous devrez le déposer lorsque vous vous inscrivez.

B) Soumettre votre dossier au Registre.

Après avoir écrit la publicité légale, vous devrez déposer votre fichier lors de l’enregistrement. Il s’agit du registre du tribunal de commerce sous la juridiction duquel est situé votre siège social. La plupart du temps, il s’agit du registre de votre ministère. Il doit y avoir un prix de Payer70,39€ pour le traitement du fichier par le registre.

Les points à soumettre sont les suivants :

  • Une copie des statuts signés et datés.
  • Le certificat de nomination du gestionnaire.
  • Preuve de l’utilisation des locaux (bail, propriété).
  • Une copie certifiée conforme de la carte d’identité du gestionnaire et des employés.
  • Une déclaration de non-condamnation et de filiation, datée et signée par le gérant.
  • Un formulaire M0.
  • Le certificat de publication dans un magazine publicitaire juridique.
  • Un pouvoir, en fin de compte. Ce document est requis si vous avez votre formalité accomplie par une entreprise pour des formalités légales.

III/ Quel SCPI peut réussir à baisser ses impôts ?

Si vous souhaitez réduire le montant de vos impôts, créer un SCPI de contrôle est l’un de ses moyens d’atteindre vos objectifs. Vous pouvez choisir 3 différentes formes de SCPI : SCPI Malraux, SCPI Pinel et SCPI « Déficit foncier ».

A) SCPI Malraux

SCPI Malraux est une société qui investit dans la maintenance et/ou la réparation de propriétés anciennes et classifiées . Les propriétés doivent alors être louées exclusivement pour des particuliers . En conséquence, les clients peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt.

Pour bénéficier du système SCPI Malraux, les conditions suivantes doivent être remplies :

  • au moins 65 % du montant de la souscription sont alloués à des dépenses éligibles à la réduction fiscale ;
  • au moins 30% du montant de l’abonnement doit être alloué à l’achat d’immeubles.

Puis une fois ce Conjointement, la réduction d’impôt sera de 30%, sur la base de la part de l’investissement alloué aux travaux à réaliser.

Par exemple , si vous investissez un total de 10 000$, dont 6 500$ seront utilisés pour les frais de rénovation, votre rabais fiscal sera de 6500×0,30 =950€. La réduction d’impôt s’élèvera donc à 1 950€.

En tout cas, grâce à ce système, vous ne pourrez pas déduire plus de 30 000 euros de vos impôts.

B) Pinel SCPI

SCPI Pinel est un SCPI qui investira dans l’acquisition debâtiments neufs ou rénovés. Ces bâtiments doivent alors être loués à des fins résidentielles et non pour des activités professionnelles. Vous bénéficierez d’une réduction d’impôt.

Les réductions d’impôt dépendent de la durée de détention de vos titres. Le Le taux de réduction d’impôt est donc le suivant :

  • 12% du montant investi pour une période de6 ans , jusqu’à 36,000.000€ ;
  • 18 % du montant investi pour une période de9 ans , jusqu’à concurrence de 54 000 euros ;
  • 21% du montant investi sur une période de12 ans jusqu’à concurrence de 63 000 euros.

Par exemple , si vous possédez des actions dans SCPI Pinel pendant 7 ans et que vous avez investi 24 000 euros, vous avez droit à une déduction fiscale de : 24 000*0,12€ = 2 880 €. Donc :

  • Si le montant total de votre taxe est de 5000€, vous ne paierez que le montant restant de 2120€ .
  • Si le montant total de votre taxe est de 1000€, vous ne paierez aucune taxe du tout. Cependant, vous n’avez pas droit à un Crédit d’impôt . En d’autres termes, le service fiscal ne vous déposera pas un chèque de €1.880.

C) Déficit foncier de l’IPAC

L’ objectif de l’IPAC déficitaire foncière est d’investir dans l’acquisition, l’entretien ou la réparation de bâtiments nus à des fins de location. Grâce à un mécanisme que nous vous expliquerons, vous pouvez alors bénéficier d’une réduction du montant de l’impôt à payer.

Le déficit foncier est dû à votre revenu global, qui est soumis à une limite de 10 700 euros par an et peut être supporté sur une période de 10 ans.

Exemple : Vous gagnez 20 000€ hors taxes et droits. Si votre déficit est de 11 000€ cette année, vous ne pouvez déduire que 10 700€ de votre revenu total. Ainsi, le taux d’imposition s’applique sur une base réduite, calculée comme suit : 20 000-10 700 = 9 300 euros

IV/ Quel SCPI est en mesure d’augmenter ses ventes ?

Si vous souhaitez augmenter le montant de votre revenu, vous pouvez investir dans deux types d’investissement immobilier : le rendement SCPI ou l’indice de valeur du capital. Contrairement à l’impôt SCPI, les déclarations d’impôt et les plus-values sont principalement destinées à la location à des fins commerciales et non à la location de l’appartement.

A) Puissance SCPI

La société civile dans le développement immobilier vise à acquérir puis gérer l’immobilier. En d’autres termes, cette entreprise achètera des bâtiments et les louera ensuite à des professionnels. Le revenu de ces loyers est versé aux investisseurs.

Qu’ est-ce que la taxe de performance SCPI ? Le rendement de l’IPAC est transparent sur le plan fiscal si l’entreprise exploite une entreprise de retraite nue. Cela signifie simplement que vous ne payez pas d’impôt sur les sociétés.

De plus, le revenu que vous percevez est imposé selon le régime d’impôt progressif sur le revenu.

Depuis 2019, l’échelle est la suivante :

Branche fiscale Casque
de €0 à 964€ 0%
De 9 964€ à 27 519€ 14%
de 27 519€ à 73.779€ 30%
de 73€ à 156€ 41%
AU-DESSUS 156 244€ 45%

B) VAN

Le but de l’IPC de la valeur en capital est de : d’acquérir et de vendre des biens immobiliers. En fait, le but de cette société en général est d’acheter des bâtiments bon marché pour les vendre plus cher en ajoutant de la valeur. Les revenus locatifs sont également distribués aux investisseurs.

valeur actualisée nette La est essentiellement la différence entre le prix de vente et le prix d’achat du bâtiment. Si cette différence est positive, alors il y a une valeur ajoutée. Si cette différence est négative, il y aura une amortissement.

L’ investisseur bénéficiera d’une exonération d’impôt sur les plus-values si le prix de vente de l’actif est inférieur ou égal à 15 000 EUR .

Après tout, dans tous les autres cas, vous bénéficierez d’une rémunération pour le gain en capital. Cette aide dépend de la durée de la détention des titres. L’allocation sera :

  • 0% pour les titres de 0 à 5 ans.
  • 6% par an de la 6e à la 21e année.
  • 4% dans la 22e année

Si vous détenez vos titres de plus de 22 ans, vous bénéficierez d’une exonération fiscale complète pour votre revenu. Si vous détenez vos actions pendant plus de 30 ans, vous bénéficierez d’une exonération totale des déductions sociales.

Par exemple , si vous détenez des actions pour 10 000$ pendant 21 ans, vous serezimposé à 10 000 $* (1-0,96) = 400$. Le barème progressif de l’impôt sur le revenu ne s’applique qu’à ces 400€ et ne s’applique pas au montant initial de 10 000€. Par conséquent, si vous êtes soumis à l’échelle de 30%, votre taxe sera de 400* 0,30 = 120€.